Mentions légales
dernière mise à jour · 18 juin 2026
Éditeur du site
Le site gleamflow.fr est édité par :
- GLEAM, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 42 Grande Rue, 01430 Saint-Martin-du-Frêne, France
- SIREN : 994 722 791
- SIRET (siège) : 994 722 791 00013
- RCS Bourg-en-Bresse : 994 722 791
- N° de TVA intracommunautaire : FR51 994 722 791
- Code APE : 58.29C · Édition de logiciels applicatifs
- Contact : contact@gleamflow.fr
Directeur de la publication
Monsieur Nzue Essono Yannis, en sa qualité de représentant légal.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- WINHEBERG · Maxime Wussow
- Rue Chaussade, Bâtiment 2, 43260 Saint-Julien-Chapteuil, France
- SIRET : 883 153 314 00017
- Contact : contact@winheberg.fr
- Serveurs localisés en France (Euclyde DC5, 45 rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site gleamflow.fr (textes, graphismes, logos, marques, illustrations, code, structure et mise en page) est la propriété exclusive de GLEAM, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de GLEAM. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Responsabilité
GLEAM s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité des informations. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de GLEAM.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels GLEAM n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.